Port-au-Prince, 2 octobre 2026 — Le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ) annonce la reprise des activités judiciaires à l’occasion de l’ouverture de la nouvelle année judiciaire. L’information figure dans un mémorandum daté du 30 septembre et signé par le président du CSPJ, le magistrat Jean Joseph Lebrun.
Le document a été transmis aux responsables des cours d’appel ainsi qu’aux tribunaux de première instance, qui sont appelés à prendre les dispositions nécessaires pour marquer cette rentrée judiciaire.
Une cérémonie prévue à la Cour de cassation
Une cérémonie solennelle doit se tenir lundi à la Cour de cassation, à Port-au-Prince, pour officialiser l’ouverture de la nouvelle année judiciaire. Des représentants de l’État et de la société civile sont attendus à cette occasion.
Des cérémonies similaires sont également prévues dans les différentes juridictions du pays, selon les dispositions communiquées par le CSPJ.
La reprise des activités judiciaires s’inscrit dans le cadre de l’article 75 du décret du 22 août 1995 portant sur l’organisation judiciaire.
Le CSPJ fixe ses priorités
À l’occasion de cette nouvelle année judiciaire, le CSPJ encourage les acteurs du système judiciaire à renforcer leur engagement afin d’améliorer le fonctionnement de la justice.
Le Conseil met notamment l’accent sur la nécessité d’une justice plus efficace, accessible et indépendante, tout en réaffirmant son objectif de placer le service à la population au centre de l’action judiciaire.
